Modele de contrat : Contrat de travail
Contrat de travail
1. Contrat de
travail
Entre
l’entreprise ................................... (raison sociale de
l’entreprise)
et
Monsieur....................................(nom,
prénom et domicile)
Il
a été convenu ce qui suit :
Monsieur
......................... a été engagé à compter du ....................... en
qualité de ............. (nature de l’emploi offert, qualification
professionnelle, coefficient hiérarchique) dont les attributions consisteront
......................
Les
conditions de rémunération sont les suivantes :
............................ (salaire brut)...........
(gratifications,
primes, etc.).
Le
présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il pourra y être mis
fin à la volonté de l’une ou l’autre partie en observant un préavis de ............................
(préavis légal, conventionnel ou d’usage).
La
durée de la période d’essai est fixée à ...................
Durant
la période d’essai, l’engagement pourra être résilié sans indemnité ni préavis
(ou au contraire avec un préavis de .........................) à la volonté de
l’une ou l’autre des parties.
Le
présent contrat ne deviendra définitif qu’à l’expiration de la période d’essai.
Les
parties au contrat s’engagent à respecter les clauses et dispositions de la
convention collective........................... et à se conformer aux
prescriptions du règlement intérieur et aux lois et règlement en vigueur.
Monsieur
........................ déclare expressément n’être lié actuellement à aucune
autre entreprise et avoir quitté son précédent emploi libre de tout engagement
et en conformité avec la législation et les règlements relatifs à l’emploi de
la main-d’œuvre.
Fait
en double exemplaire à .................., le.......................
Signatures
( précédées de « Lu
et approuvé »)
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